À partir du 1er janvier 2022, les prestations non thérapeutiques sont soumises à la TVA. Les versions 9.0 et supérieures de DentAdmin disposent de cette fonctionnalité et cet article explique comment l'utiliser.

Assujettissement à la TVA 

Si vous êtes assujetti à la TVA, vous devez le définir dans DentAdmin. Il s'agit d'un paramètre qui peut être ajusté par dentiste et qui est réglé par défaut sur non assujetti à la TVA.

Vous pouvez le trouver sous Paramètres ==> Prestataire : sous l’onglet Paramètres :

Vous indiquez ici par dentiste si le dentiste est assujetti à la TVA ou non. Une fois que cela est indiqué, vous pouvez utiliser la fonctionnalité TVA.

Comment indiquer les traitements comme non thérapeutiques ?

Même si vous n'êtes pas assujetti à la TVA, vous remarquerez dans chaque fenêtre de traitement qu'une colonne intitulée Thérapeutique a été ajoutée :

Cela vous permet de savoir si un traitement est thérapeutique ou non. Vous pouvez l'ajuster par traitement tant qu'il n'a pas encore été attesté. Une fois attesté, un traitement ne peut plus être adapté de thérapeutique à non-thérapeutique ou inversement.

Il y a 3 façons de modifier un traitement en traitement non thérapeutique :

1. Après avoir saisi le traitement, double-cliquez sur la ligne du traitement et cliquez sur Non sous thérapeutique ou déplacez le bloc sur Non :
   
2. En faisant un clic droit sur la ligne du traitement après avoir saisi le traitement et en désactivant l’option qu'il s'agit d'un traitement thérapeutique :
   
3. En cliquant sur la colonne thérapeutique, dans les lignes du traitement que vous voulez modifier dans la fenêtre de facturation :
   

Si vous essayez de modifier un traitement sous la nomenclature (avec un code de nomenclature) en non-thérapeutique, DentAdmin vous avertira que cela n'est pas autorisé et vous obtiendrez le message d'erreur suivant :

En effet, les traitements sous la nomenclature sont toujours thérapeutiques, bien sûr.

Facturation avec TVA

La fenêtre de facturation DentAdmin a été modifiée et vous indiquera le montant de la TVA sur le côté gauche de l'aperçu et l’ajoutera au moment de la facturation. Différents scénarios sont possibles au moment de la facturation :

1. Vous facturez seulement des traitements sous la nomenclature ? Tout sera comme avant, rien de spécial ne se produira et aucune TVA ne sera facturée :
   
2. Vous n'êtes pas assujetti à la TVA et vous facturez un traitement qui n'est pas thérapeutique ? Dans ce cas, c'est comme avant et aucune TVA n'est facturée. Dans mon exemple, 4 couronnes de 500 € représente 2000 € au total, sans TVA :
   
3. Vous êtes assujetti à la TVA et vous facturez un traitement qui n'est pas thérapeutique ? Quelque chose change et la TVA est automatiquement calculée sur la base des prestations. Dans le même exemple que ci-dessus, 4 couronnes de 500 € pour 2000 € au total sans TVA, DentAdmin facture maintenant 21% de TVA pour obtenir un total de 2420 € :
   
4. Vous êtes assujetti à la TVA et vous facturez simultanément les traitements qui sont thérapeutiques et ceux qui ne le sont pas ? DentAdmin fait la distinction entre les traitements qui sont imposables et ceux qui ne le sont pas. Tous les traitements thérapeutiques figurant sur cette attestation sont exonérés de TVA et la TVA n'est appliquée qu'aux traitements non thérapeutiques :
   

Veuillez noter que si vous arrondissez automatiquement le montant total à 1 euro par exemple, il est possible que les prix de vos traitements non thérapeutiques soient légèrement ajustés en raison de l'arrondi. Si vous ne le souhaitez pas, vous pouvez toujours désactiver l’option d'arrondi.

Quel que soit votre mode de facturation, le justificatif est également adapté pour tenir compte de la TVA :

Planification/devis avec TVA

La planification et le devis des traitements suivent le même schéma que la saisie des traitements. Vous pouvez décider pour chaque ligne si elle est thérapeutique ou non :

Veuillez noter que les modèles existants pour les devis et la planification ne sont pas mis à jour pour indiquer le prix TVA incluse. En effet, de nombreux dentistes ont adapté ces modèles à leurs propres souhaits et nous ne souhaitons pas les ramener au modèle standard.

Si vous souhaitez adapter les modèles pour les devis et la planification, vous devrez ouvrir votre modèle manuellement et ajouter les paramètres suivants en bas de l'aperçu des prix :

• [montant_tva_exclue_tot_planning]
• [tva_tot_planning]

Vous trouverez ces paramètres à droite des paramètres sous Planification ==> Total.

Cela créera un nouveau modèle avec les données correctes en bas :

N'oubliez pas d'enregistrer ce modèle avec les données correctes !